Mentions Légales

Mentions légales

Ce site est édité par :

Boutique LES CREATEURS

Passage Couvert Balthus - 12 rue du Général Demetz

SIRET 528 727 878 00027

Nous contacter :  les_createurs@orange.fr

Hébergement :

Box E-Commerce La Poste

Propriété intellectuelle :

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations (photographies, textes, logotypes, images...) de ce site est interdite. L'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. » Toute copie ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données :

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, La boutique LES CREATEURS  est producteur et propriétaire des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de partie qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Exploitation des informations :

Malgré le soin apporté au traitement des informations, La boutique LES CREATEURS  décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. La boutique LES CREATEURS ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Informations personnelles collectées :

Dans le cadre d'une commande, de la création d'un compte utilisateur ou de l'inscription à des services spécifiques du site, les données personnelles suivantes de l'utilisateur peuvent être enregistrées : Nom et prénom ; Adresse de facturation ; Adresse de livraison ; Numéro de téléphone ; Adresse Email.

La rubrique «votre compte» vous permet à tout moment de modifier vos informations personnelles, de vous inscrire ou de vous désinscrire aux services spécifiques (newsletter et offres spéciales de partenaires)
La boutique LES CREATEURS  peut utiliser vos informations personnelles pour vous proposer des offres adaptées et de l'information sur ses nouveaux produits.

A tout moment les utilisateurs peuvent ce désinscrire du mailing en cliquant sur le lien prévu à cet effet ou en écrivant à contact les_createurs@orange.fr.

La boutique Les créateurs s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le client sur le Site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Informatique et libertés - CNIL :

Toute information, notamment la copie des données personnelles collectées ou générées préalablement, au cours, ou à la suite du présent traitement, peut être communiquée aux personnes exerçant leur droit d'accès. Vous pouvez exercer votre droit d'accès et de rectification dans les conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à " l'informatique, aux fichiers et aux libertés " en faisant la demande directement par courrier

auprès de :
Boutique LES CREATEURS – Passage Couvert Balthus - 12 rue du Général Demetz -  71400 AUTUN
 

Cookies

Afin de faciliter votre navigation sur les pages du site, de permettre l'identification des utilisateurs et la personnalisation des pages, la boutique LES CREATEURS crée un cookie, fichier qui enregistre des informations relatives à votre navigation et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite : nom, prénom et adresse email. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur à partir du menu « outils » et « options », auquel cas votre navigation au sein du site peut s’en trouver affectée

Adresse LES CREATEURS Eurl

Passage Couvert Balthus
71400 AUTUN
France

Téléphone 03 85 52 10 14
Gérante Christelle FAUVEL-GRAS
E-mail les_createurs@orange.fr

 

SIREN
N° de TVA: FR 70 528 727 878

Coordonnées bancaires
Nom de la banque: Société Générale
Numéro de compte / IBAN: FR 76 3000 3005 5300 0200 5980 948
Code banque / BIC: SOGEFRPP
Titulaire du compte: EURL LES CREATEURS